Les votes de Daniel Grenon

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. ✕ Contre → rejeté L'article 57 et état A
4. Diverses
   4 amendements à l'article 57 et état A : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
7. ✓ Pour → adopté L'article 51 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51

Voir les 39 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 936 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 50
3. Diverses
   5 amendements après l'article 49 : 4 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 763 de M. Renault après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 764 de M. Renault après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 753 de M. Renault après l'article 49
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49
4. ○ Abstention → adopté L'article 49
5. Diverses
   3 amendements à l'article 49 : 2 abstentions, 1 contre · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 937 de Mme Erodi à l'article 49
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 939 de Mme Maximi de suppression de l'article 49
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 942 de Mme Lejeune à l'article 48
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de M. Laisney et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 48
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
9. Diverses
   25 amendements après l'article 42 : 17 pour, 6 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 22 rejetés · dont 13 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 757 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2528 de M. Fournier et l'amendement identique suivant après l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 768 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 770 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 767 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 745 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2746 de M. Ballard après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 744 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 743 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 742 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 741 de M. Renault après l'article 42
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 752 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Coquerel après l'article 42
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 756 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 739 de M. Renault après l'article 42
   23. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3621 de Mme Ozenne après l'article 42
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1986 de Mme Maximi après l'article 42