Les votes de Daniel Grenon

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   10 amendements après l'article 42 : 5 pour, 4 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1958 (rect.) de M. Pilato après l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 308 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 307 de M. Pilato après l'article 42
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 629 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 42
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 737 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1042 de Mme Mesmeur après l'article 42
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 771 de M. Renault après l'article 42
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 772 de M. Renault après l'article 42
2. ○ Abstention → adopté L'article 42
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   3 amendements à l'article 30 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 769 (rect.) de M. Renault à l'article 30
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1186 de Mme Feld et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 29
3. Diverses
   3 amendements à l'article 28 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4024 de Mme Lejeune à l'article 28
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 652 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 28
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3693 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27
6. Diverses
   16 amendements après l'article 26 : 7 pour, 7 contre, 2 abstentions · 3 adoptés, 13 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1471 de M. Loubet après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2094 de Mme Maximi après l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 634 de Mme Le Pen après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 690 de M. Renault après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 689 de M. Renault après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 688 de M. Renault après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1016 de Mme Laporte après l'article 26
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2095 de Mme Maximi après l'article 26
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3440 de M. Caron après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   11 amendements après l'article 25 : 7 contre, 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Bilongo après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1992 de M. Le Coq après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3551 de Mme Arrighi après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 (rect.) de Mme Klinkert après l'article 25
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 122 de Mme Brulebois après l'article 25
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2713 de M. Houssin après l'article 25
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1287 de Mme D'Intorni après l'article 25
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2327 de M. Fugit après l'article 25
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1044 de Mme Galzy après l'article 25
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2324 de M. Fugit après l'article 25
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2489 (rect.) de Mme Laernoes après l'article 25
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 674 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 748 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 16