Les amendements de Christophe Proença
En clair
Christophe Proença a déposé 104 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 992 amendements d'autres députés.
40 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2027
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« Cet amendement vise à étendre le Pass’Sport aux fédérations sportives scolaires en créant nouveau programme intitulé Soutien aux fédérations sportives scolaires. »
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« Cet amendement vise à créer un fonds national dédié à la rénovation et à la modernisation des piscines publiques en France. »
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à proposer un programme ambitieux de réalisation de 1 000 infrastructures sportives structurantes. »
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« Cet amendement propose de transformer la réduction d’impôt pour utilisation du véhicule personnel par les bénévoles associatifs en un crédit d’impôt. »
Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer la transparence sur l’état et la performance du réseau ferroviaire en imposant à SNCF Réseau la publication annuelle d’un rapport détaillé. »
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à intégrer les trains de nuit dans la planification nationale. »
Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
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« Ce sous-amendement vise à supprimer le mot "locale". »
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« Dans la perspective de l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, l’article 29 de la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 avait prévu, d’une part, l’assujettissement des personnes publiques concourant à l’organisation de ces… »
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« Dans la perspective de l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, l’article 29 de la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 avait prévu, d’une part, l’assujettissement des personnes publiques concourant à l’organisation de ces… »
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« Le présent amendement a pour objet de préciser la rédaction de l'article 5 bis, introduit par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'initiative de ses rapporteurs. »
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« Cet amendement vise à insérer un nouvel article dans le code du sport pour assurer la mise à disposition des sportifs de nationalité française convoqués pour leur participation aux Jeux olympiques et paralympiques. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement de précision rédactionnelle. »
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« Le présent amendement est un amendement de repli visant à recentrer le bénéfice de l'article 27 bis sur les seuls départements concernés par le déroulement d'au moins une épreuve des jeux olympiques et paralympiques de 2030. »
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« Les sénateurs ont fort opportunément décidé de demander la remise, chaque année, avant le 1er juillet, aux commissions permanentes chargées des sports de l’Assemblée nationale et du Sénat, d'un rapport détaillant les dix principales… »
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« L’immense succès des Jeux de 2024 s’est traduit, notamment, par un excédent de recettes dont le montant a été réévalué à plusieurs reprises depuis la fin de l’événement. »
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« Rédactionnel »
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« Le présent amendement vise à modifier une disposition ajoutée en séance au Sénat par voie d’amendement, qui paraît à la fois mal rédigée et redondante par rapport au début de l’article 6 : la publication de la charte vaut engagement à… »
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« Le présent amendement a pour objet de supprimer des précisions qui apparaissent inutiles en ce qui concerne les dispositions législatives et réglementaires et dépourvues de sens en ce qui concerne la jurisprudence. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Rédactionnel »
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« Rédactionnel »
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« Rédactionnel »
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« Rédactionnel »
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« Rédactionnel »
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« Rédactionnel »
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« Cet amendement vise à décodifier le transfert temporaire des droits relatifs aux propriétés olympiques et paralympiques. »
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« Rédactionnel »
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« Sur l’initiative de son rapporteur pour avis, la commission de la culture du Sénat, qui avait reçu délégation au fond pour l’article 7, a profondément modifié le dispositif. »
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« Le présent amendement a pour objet d’inscrire dans la charte les modalités selon lesquelles les bénévoles pourront valoriser les compétences acquises à travers les missions qu’ils auront exercées. »
Projet de loi de finances pour 2026
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 1,3 millions d’euros des crédits alloués à la recherche agricole pour 2026. »
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« Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits affectés aux monuments historiques et au patrimoine monumental prévue par ce budget pour 2026. »
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les moyens dédiés à la formation des professeurs du premier degré en EPS. »
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à étendre le Pass’Sport aux fédérations sportives scolaires. »
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 1,3 millions d’euros des crédits alloués à la recherche agricole pour 2026. »
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« Cet amendement des députés Socialistes et apparentés, adopté par la Commission des finances, propose de transformer la réduction d’impôt pour utilisation du véhicule personnel par les bénévoles associatifs en un crédit d’impôt. »
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« Cet amendement des députés Socialistes et apparentés propose de transformer la réduction d’impôt pour utilisation du véhicule personnel par les bénévoles associatifs en un crédit d’impôt. »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les moyens dédiés à la formation des professeurs du premier degré en EPS. »
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés propose d’ajouter deux indicateurs de performance à l’objectif 1 « réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive et promouvoir l’insertion du sport dans les différentes politiques… »
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« Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse des crédits à la promotion du sport pour toutes et toutes en augmentant le soutien de l’ANS au financement d’équipements sportifs. »