Les amendements de Christophe Proença

En clair

Christophe Proença a déposé 104 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 992 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

4 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF2423 · Article 58 Tombé

    « Cet amendement vise à rétablir les crédits consacrés au Pass’Sport, à la suite de la diminution des crédits du programme 219 « Sport » liée au transfert de la gestion du dispositif au réseau des caisses d’allocations familiales (CAF). »

  2. · N° II-CF2426 · Article 58 Tombé

    « Cet amendement vise à proposer un programme ambitieux de réalisation d'infrastructures sportives structurantes. »

  3. · N° I-1356 · Article 15 Tombé

    « Cet amendement du Groupe socialistes et apparentés vise à revenir à la version initiale de la contribution supplémentaire des grandes entreprises, initialement mise en œuvre par le Gouvernement Bayrou. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF1448 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement vise à transférer les 8,8 M€ de crédits de paiement supplémentaires votés par le Sénat pour le programme « Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030 » (à destination de la SOLIDEO) vers le sport pour tous. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)