Les amendements de Christophe Proença

En clair

Christophe Proença a déposé 104 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 992 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

17 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-1131 · Article 58

    « Cet amendement vise à renforcer de 23 millions d’euros les crédits alloués à l’enseignement supérieur agricole. »

  2. · N° II-992 · Article 58

    « Cet amendement vise à renforcer de 1 050 931 millions d’euros les crédits alloués à la recherche, au développement et au transfert de technologie dans le domaine agricole. »

  3. · N° I-1269 · Après l'article 26

    « Le présent amendement vise à exclure les petites installations photovoltaïques au sol, de moins de 250 kWc, développées selon des modèles citoyens et participatifs, de la majoration temporaire de l’imposition forfaitaire sur les… »

  4. · N° I-1267 · Article 42

    « Le présent amendement entend déplafonner la taxe sur les spectacles musicaux et de variétés ainsi que la taxe sur le streaming musical gratuit et payant affectées au Centre national de la musique (CNM). »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2871 · Article 49

    « Cet amendement vise à transférer les 8,8 M€ de crédits de paiement supplémentaires votés par le Sénat pour le programme « Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030 » (à destination de la SOLIDEO) vers le sport pour tous. »

  2. · N° 2861 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à proposer un programme ambitieux de réalisation d'infrastructures sportives structurantes. »

  3. · N° II-1476 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 1,3 millions d’euros des crédits alloués à la recherche agricole pour 2026. »

  4. · N° II-1475 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits alloués à la recherche en matière économique et industrielle pour 2026, et notamment les 60 milles euros retirés au soutien à la recherche… »

  5. · N° II-1474 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits de 3 millions d’euros alloués aux « recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l’environnement » pour 2026. »

  6. · N° II-1473 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits de 17 millions d’euros alloués aux « recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l’énergie » pour 2026. »

  7. · N° II-1472 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits de 24 millions d’euros alloués aux « recherches scientifiques et technologiques en sciences et techniques de l’information » pour 2026. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3973 · Article 42

    « Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits affectés aux monuments historiques prévue par ce budget pour 2025. »

  2. · N° II-1136 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à proposer un programme ambitieux de réalisation de 1 000 infrastructures sportives structurantes. »

  3. · N° II-1131 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à promouvoir le dispositif du Pass’Sport en permettant qu’il puisse couvrir l’intégralité de la première année de licence. »

  4. · N° II-1130 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse des crédits à la promotion du sport pour toutes et toutes en augmentant le soutien de l’ANS au financement d’équipements sportifs. »

  5. · N° II-1129 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à ouvrir des places de profs d’EPS aux CAPEPS 2025. »

  6. · N° II-1039 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à donner une nouvelle ambition au Pass’Sport avec une dimension universelle. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)