Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
6. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   5. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
7. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
8. 4 amendements après l'article 10 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 10
2. → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
3. → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
4. → adopté L'article 45
5. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
6. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
7. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
8. → rejeté L'article 8

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 42
4. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. → adopté L'article 45
6. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
2. → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
3. → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
4. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. 3 amendements à l'article 21 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21