Les votes de Charles Rodwell

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
2. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. 5 amendements après l'article 21 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté L'article 8
2. → rejeté L'article 7 et Etat D
3. → adopté L'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 45
2. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 28
2. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
3. → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
4. → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
5. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24
6. → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
7. → adopté L'amendement n° 2524 de M. Bazin à l'article 22
8. 3 amendements après l'article 21 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements après l'article 18 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 14

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 5
2. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
3. → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3
5. → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
7. → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
8. → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
3. → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Vincent Caure et Nicolas Metzdorf

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté L'article 26
2. → adopté L'amendement n° 580 de M. Le Gac à l'article 26
3. → adopté L'article 25
4. → adopté L'article 24

Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive

1. → adopté L'article 7