Les votes de Boris Tavernier

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement de rédaction globale n° 1 de M. Benbrahim et les amendements identiques suivants à l'article premier

Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2025

1. 9 amendements après l'article 13 : 9 pour · 4 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13
   7. → adopté L'amendement n° 1324 de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant après l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Le Coq après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   9. → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 18
2. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
3. → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
2. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
3. 3 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
4. → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
5. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
6. → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
7. 9 amendements après l'article 9 : 9 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Clouet après l'article 9
   6. → adopté L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
   9. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
8. → adopté Le sous-amendement n° 2409 (rect.) de M. Neuder à l'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique

Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Élisa Martin et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 905 de M. Davi après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6