Les votes d'Aymeric Caron

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Taché au titre
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 36 de M. Bernalicis au titre
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Bernalicis après l'article unique
4. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 91 autres députés

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 90 autres députés

Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure adoptée Motion de censure

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de Mme Loir après l'article 2 de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves …

Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants à l'article premier

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'ensemble de la première partie
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 3 et ÉTAT A
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
6. ✓ Pour → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
2. ○ Abstention → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. Diverses
   7 amendements après l'article 33 : 6 pour, 1 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 33 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3340 du Gouvernement à l'article 33
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1111 de M. Renault à l'article 33