Les votes d'Aurélien Saintoul

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 4 pour, 4 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 28 de M. Boyard à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Christophle et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Bovet à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Casterman à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Casterman à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Rancoule à l'article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Fernandes et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 636 de Mme Feld de suppression de l'article 19
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Feld et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18 bis
3. Diverses
   5 amendements après l'article 18 : 3 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Bernhardt après l'article 18
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 551 de M. Dessigny après l'article 18
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 545 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants après l'article 18
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 597 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 600 de M. Maurel et l'amendement identique suivant après l'article 18
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17 quater
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 52 de M. Blanchet après l'article 17 ter
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 384 de M. Rolland et les amendements identiques suivants à l'article 17 ter

Interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Evrard après l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Humbert à l'article 2 quater
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Evrard à l'article 2 quater
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 24 de M. Evrard à l'article 2

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 13 de M. Balanant à l'article 1er bis

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 417 de M. Pauget après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 247 de Mme Bazin-Malgras après l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 229 de M. Ray après l'article 2
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2
3. Diverses
   7 amendements à l'article 2 : 4 pour, 3 contre · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 219 de M. Monnet à l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 433 de M. Ray à l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 165 de M. Ray à l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 200 de M. Ray à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 218 de M. Monnet à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 217 de Mme Lebon à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 103 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 1er bis
5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 105 de Mme Pirès Beaune après l'article 1er bis
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 1er bis
7. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 478 de M. Labaronne à l'article 1er bis
8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 556 de Mme Feld de suppression de l'article 1er bis

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 644 de M. Labaronne à l'article premier