Les votes d'Astrid Panosyan-Bouvet

Fin de vie

1. Diverses
   13 amendements à l'article 3 : 11 pour, 2 abstentions · tous rejetés · dont 13 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   19 amendements à l'article 2 : 15 pour, 4 contre · tous rejetés · dont 15 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   18. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   19. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✓ Pour
   7 amendements à l'article 2 : 7 pour · tous rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 5 de la commission des lois et les amendements identiques suivants à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat