Les votes d'Arnaud Simion

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejeté L'amendement n° 730 de M. Castellani à l'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 5 de M. Valletoux à l'article 9 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 4 de M. Valletoux à l'article 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Leboucher à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 1173 de M. Clouet à l'article 4

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 294 de Mme Dubré-Chirat à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1706 de Mme Erodi à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 770 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1159 de Mme Leboucher à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
2. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 7
3. → adopté L'article 6
4. → adopté L'article 5
5. → adopté L'article 3
6. → adopté L'article 2
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 5 de Mme Belouassa-Cherifi et les amendements identiques suivants à l'article 2
8. → adopté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Armand à l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 95 de M. Davi à l'article 36
2. → rejeté L'amendement n° 671 de M. Clouet à l'article 33
3. → adopté L'amendement n° 413 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → adopté L'amendement n° 680 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
6. 6 amendements à l'article 17 et annexe : 6 abstentions · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 967 de M. Grelier à l'article 17 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 966 de Mme Bergantz à l'article 17 et annexe
   3. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Clouet à l'article 17 et annexe
   5. → adopté L'amendement n° 522 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe
   6. → adopté L'amendement n° 520 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe
7. → adopté L'amendement n° 991 (2e rect.) de Mme Youssouffa à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
2. → rejeté L'amendement n° 451 de M. Monnet de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 505 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 678 (rect.) de M. Isaac-Sibille à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 502 de M. Maudet à l'article 10 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → adopté L'amendement n° 490 de M. Clouet à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 989 de M. Bazin à l'article 4 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 47
2. → adopté L'amendement n° 987 (rect.) de M. Laisney à l'article 41

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
3. → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
2. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21