Les votes d'Antoine Armand

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
3. → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
5. 9 amendements à l'article premier : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier
6. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
7. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
8. → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 contre · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 5 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1627 de M. Bazin à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 2119 de Mme Leboucher à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Runel à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1803 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 1458 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 23 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 6

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 24 de M. Nury à l'article 3
2. 5 amendements à l'article 1er ter : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Brulebois à l'article 1er ter
   2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Guiniot à l'article 1er ter
   3. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
   5. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
3. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Tivoli à l'article 1er ters
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 35 de M. Tivoli à l'article 1er ter
5. 4 amendements à l'article 1er bis : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
   2. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
   3. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Gosselin à l'article 1er bis
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 23 de M. Nury et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 22 de M. Nury à l'article 1er bis A
7. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Dragon à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Naegelen à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Gosselin à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Ceccoli à l'article premier