Les votes d'Anthony Brosse

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 49
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 49 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1164 de M. Gouffier Valente à l'article 49
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 48
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 47
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 257 de Mme Lingemann et l'amendement identique suivant à l'article 47
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 814 de Mme Leboucher à l'article 47
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39
8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 46
3. Diverses
   4 amendements à l'article 46 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1091 de Mme Leboucher à l'article 46
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 242 de M. Ménagé à l'article 46
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
4. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
5. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 44 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1021 de Mme Cathala après l'article 44
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de Mme Autain après l'article 44
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 44
7. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 44 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 722 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article 43 bis

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
5. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique
7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✕ Contre → rejetée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✕ Contre → rejetée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 42 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 41 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 41
5. Diverses
   4 amendements à l'article 41 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41