Les votes d'Anthony Brosse

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 40
4. Diverses
   4 amendements à l'article 40 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 958 de Mme Cathala à l'article 40
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 39
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 38
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 37

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 32
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 31
8. Diverses
   3 amendements à l'article 31 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 29
10. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29
11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis
12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis
13. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 28
14. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27
15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27
16. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25
17. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 24
18. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 23
19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 433 de Mme Legrain à l'article 23
20. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 22

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 21
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   4. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 20
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19
2. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 18 bis : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 234 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 18