Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   8 amendements à l'article 7 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2079 de M. Davi à l'article 7
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1105 de M. Bénard et l'amendement identique suivant à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1104 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2046 de M. Davi à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1301 (rect.) de M. Dussausaye à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2044 de M. Davi à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   3 amendements après l'article 5 : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   7 amendements après l'article 4 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2269 de M. Mathiasin et l'amendement identique suivant après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire
4. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 38
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
3. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Delautrette à l'article 34

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   21 amendements après l'article 3 : 21 contre · 6 adoptés, 15 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 636 de M. Renault après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 454 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3918 de M. Sansu après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3190 de M. de Courson après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3189 de M. Castellani après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 448 de M. Lahais après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2517 de M. Coquerel après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2789 de M. de Courson après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3810 de Mme Mette après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3811 de Mme Mette après l'article 3
   14. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3812 (rect.) de Mme Mette après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de M. Le Coq après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3787 de Mme Mette après l'article 3
   17. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   18. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1603 de Mme Galzy après l'article 3
   21. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 543 de M. Lottiaux après l'article 3