Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 11 contre, 2 pour, 2 abstentions · 5 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 856 de M. Ballard après l'article 3
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3339 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1524 de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 803 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   6. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3981 de Mme Coggia à l'amendement n° 2564 de M. Coquerel après l'article 3
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
7. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3779 de M.Mattei à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de M. Arnaud Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 2 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 55
4. Diverses
   15 amendements à l'article 55 : 14 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire