Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   20 amendements après l'article 15 : 16 contre, 4 pour · 4 adoptés, 16 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   17. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   18. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   19. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   20. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
4. Diverses
   7 amendements après l'article 41 : 5 contre, 2 pour · 3 adoptés, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 7
2. ✕ Contre
   20 amendements à l'article 7 : 20 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 894 de M. Valentin à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 482 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 481 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1372 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1349 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 479 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de Mme Hamdane à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1366 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1354 de M. Clouet à l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1367 de M. Maudet à l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1359 de Mme Hamdane à l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1364 de M. Maudet à l'article 7
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1351 de Mme Hamdane à l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1298 de Mme Hamdane à l'article 7
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1302 (rect.) de M. Hamdane et l'amendement identique suivant à l'article 7
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1297 de M. Clouet à l'article 7
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1284 de M. Maudet à l'article 7
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 468 de M. Monnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 469 de M. Bénard et l'amendement identique suivant à l'article 7
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1293 de Mme Hamdane à l'article 7
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1288 de M. Maudet à l'article 7