Les amendements d'Anaïs Belouassa-Cherifi

En clair

Anaïs Belouassa-Cherifi a déposé 372 amendements en première signataire ; elle a cosigné 21 069 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

48 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 1460 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° CF36 · Article 37 Irrecevable

  3. · N° CF47 · Article 22 Irrecevable

  4. · N° AS880 · Article 37 Irrecevable

  5. · N° AS883 · Après l'article 39 Irrecevable

  6. · N° AS921 · Article 35 Irrecevable

  7. · N° AS903 · Après l'article 25 Irrecevable

  8. · N° AS1064 · Article 24 Irrecevable

  9. · N° AS1063 · Article 22 Irrecevable

  10. · N° AS965 · Article 31 Irrecevable

  11. · N° AS869 · Après l'article 21 Irrecevable

  12. · N° AS704 · Après l'article 21 Irrecevable

  13. · N° AS1139 · Après l'article 29 Irrecevable

  14. · N° AS674 · Après l'article 39 Irrecevable

  15. · N° AS878 · Après l'article 39 Irrecevable

  16. · N° AS872 · Après l'article 37 Irrecevable

  17. · N° AS628 · Après l'article 31 Irrecevable

  18. · N° AS534 · Après l'article 7 Irrecevable

  19. · N° AS1129 · Après l'article 8 Irrecevable

La relance et la décentralisation du logement

  1. · N° CE648 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° CE642 · Après l'article 11 Irrecevable

Permettre aux maires de loger les habitants en mobilisant les logements vacants

  1. · N° CE16 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° CE15 · Article 1er Irrecevable

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

  1. · N° 212 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 210 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 14 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° AS27 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° AS25 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° AS53 · Article 3 Irrecevable

Interdire le maintien dans l’hébergement d’urgence aux immigrés illégaux

  1. · N° 18 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2316 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° CF100 · Après l'article 2 Irrecevable

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

  1. · N° CE43 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° CE42 · Article 1er Irrecevable

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

  1. · N° AS6 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° AS3 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° AS5 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° AS625 · Après l'article 19 Irrecevable

  2. · N° AS623 · Après l'article 19 Irrecevable

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

  1. · N° 48 · Article 3 Irrecevable

  2. · N° AC37 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° AC36 · Après l'article 3 Irrecevable

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

  1. · N° CL14 · Article 1er ter Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS550 · Article 17 octies Irrecevable

  2. · N° AS549 · Article 17 octies Irrecevable

  3. · N° 1160 · Après l'article 24 Irrecevable

  4. · N° 1161 · Article 17 Irrecevable

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie

  1. · N° AS8 · Après l'article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)