Les votes d'Alexandre Dufosset

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 14 amendements à l'article 2 : 14 abstentions · tous rejetés · dont 14 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

1. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Manon Meunier à l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 27 de M. Ratenon à l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 21 de M. Simion à l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 31 de Mme Manon Meunier à l'article 2

Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles

1. → adopté L'amendement n° 9 de M. Alexandre après l'article 6
2. → adopté L'amendement n° 8 de M. Alexandre après l'article 6
3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Bazin de suppression de l'article 6
4. → adopté L'article 5
5. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Bazin de suppression de l'article 5

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. → rejeté L'amendement n° 14 (rect.) de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article unique

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 277 de M. Boyard après l'article 28 ter

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique

1. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Mathiasin après l'article 2

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 14 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1982 de M. Bentz à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 75 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Dogor-Such à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 364 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 5 amendements à l'article 2 : 5 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 12
2. → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Protéger l'eau potable

1. → rejeté Le sous-amendement n° 117 de Mme Blin à l'amendement n° 114 de Mme Coggia à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Caure à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Caure à l'article premier