Irrecevable

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Soins palliatifs et d’accompagnement

Amendement n° AS437

Karen Erodi LFI-NFP · Article 15

En clair

Karen Erodi a déposé cet amendement le 4 avr. 2025, avec 70 cosignataires, sur le texte « Soins palliatifs et d’accompagnement ». Il a été déclaré irrecevable.

Adoptés sur ce texte
154 sur 623amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales

Son sort

Motif publié
Charge

Auteurs 71

Karen Erodi LFI-NFP

Les 70 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 1102

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000437
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17B1102