Retiré

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Soins palliatifs et d’accompagnement

Amendement n° AS423

Élise Leboucher LFI-NFP · Article 11

En clair

Élise Leboucher a déposé cet amendement le 4 avr. 2025, avec 70 cosignataires, sur le texte « Soins palliatifs et d’accompagnement ». Il a été retiré le 10 avr. 2025.

Adoptés sur ce texte
154 sur 623amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales

Ce qu'il propose

Le dispositif

À l’alinéa 3, après le mot :

« palliatifs »,

insérer les mots :

« et d’accompagnement ».

Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)

Amendement de mise en cohérence rédactionnelle.

Son sort

Sort décidé le

Auteurs 71

Élise Leboucher LFI-NFP

Les 70 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 1102

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000423
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17B1102