Retiré

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Amendement n° AC97

Élisa Martin LFI-NFP · Article 28

En clair

Élisa Martin a déposé cet amendement le 5 déc. 2025, avec 70 cosignataires, sur le texte « Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 ». Il a été retiré.

Adoptés sur ce texte
71 sur 178amendements dont le sort est connu, en commission des affaires culturelles et de l'éducation

Son sort

Auteurs 71

Élisa Martin LFI-NFP

Les 70 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 1641

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO419604B1641P0D1N000097
Texte amendé (Assemblée nationale)
PRJLANR5L17B1641