Les votes de Vincent Dubois

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1. → rejeté Amendement n° 19 · proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du …

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1. → rejeté Article unique · proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la …

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1. → rejeté Amendement n° 33 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
2. → rejeté Amendements n° 3, 32 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant

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1. → rejeté Amendement n° 937 · à l'article 14 · projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

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1. → rejeté Amendement n° 760 · à l'article 3 bis · projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

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1. → rejeté Article unique · projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement …

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1. → rejeté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2014

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1. → rejeté Ensemble · proposition de résolution relative à un moratoire sur la mise en œuvre des …

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1. → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015
2. → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015

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1. → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015

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1. → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015
2. → rejeté Ensemble · projet de loi de finances pour 2015

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1. → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015
2. → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015

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1. → adopté Crédits · projet de loi de finances pour 2015 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Amendement n° II-108 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015

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1. → rejeté Amendement n° I-225 · après l'article 8 bis · projet de loi de finances pour 2015

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1. → rejeté Amendement n° I-176 · après l'article 2 · projet de loi de finances pour 2015

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1. → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2015

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1. → rejeté Amendements n° 197, 234, 84 et 1 autre · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

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1. → rejeté Amendements n° 162, 224 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
2. → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

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1. → rejeté Amendements n° 51, 61, 98 · projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
2. → rejeté Amendements n° 35, 62 · projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises

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1. → rejeté Amendement n° 122 · à l'article 3 · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
2. → adopté Article 1er · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté Amendements n° 3, 67 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
4. → rejeté Amendements n° 20, 4 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
5. → rejeté Amendements n° 144, 2, 48 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
6. → rejeté Amendement n° 41 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …

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1. → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …