Les votes de Vincent Dubois

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du …
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 19 · proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Ensemble · proposition de résolution relative à la préservation des insectes … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Article unique · proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la …

Représentation équilibrée des territoires

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la …
2. ✓ Pour → rejeté Ensemble · proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 33 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
2. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 3, 32 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° 20 · à l'article 1er · proposition de loi relative à la protection de l'enfant

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté par délégation Ensemble · projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 937 · à l'article 14 · projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 760 · à l'article 3 bis · projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Sur l'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Irak

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Article unique · projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée Motion · question préalable · projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à …
2. ✓ Pour → adoptée Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2015
3. ✕ Contre → rejeté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2014

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de résolution relative à un moratoire sur la mise en œuvre des …
2. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de résolution sur la reconnaissance de l'État de Palestine A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté par délégation Ensemble · projet de loi de finances pour 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-327 · projet de loi de finances pour 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-54 · projet de loi de finances 2015
2. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-60 · à l'article 58 · projet de loi de finances 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Amendements n° II-212, II-132, II-115 et 2 autres · projet de loi de finances pour 2015
2. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-341 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015
3. ✕ Contre → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015
4. ✕ Contre → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015
2. ✓ Pour → adopté Amendements n° II-46, II-203 · à l'article 47 · projet de loi de finances pour 2015
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-353 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015
2. ✕ Contre → rejeté Ensemble · projet de loi de finances pour 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Amendement n° II-271 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015
2. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-50 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2015
2. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-114 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-113 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015
4. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-77 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-1 · après l'article 59 · projet de loi de finances pour 2015
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2015
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° II-68 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015
4. ✕ Contre → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015
5. ✕ Contre → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Crédits · projet de loi de finances pour 2015 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté Amendement n° II-108 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Crédits · projet de loi de finances pour 2015
4. ✓ Pour → adopté Crédits · projet de loi de finances pour 2015