Vincent Dubois

Ses votes 94

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 5 févr. 2015 Sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse
2. ○ Abstention → rejeté 4 févr. 2015 Sur l'ensemble de la proposition de résolution relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l'environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté 3 févr. 2015 Représentation équilibrée des territoires

Tous ses votes (94) → · Ses votes autrement que son groupe (6) →

Ses textes et amendements

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 1er octobre 2014 au 6 février 2015 : 1 organe.

Fonctions à la fin du mandat 1

Membre

• Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →