Les votes de Toine Bourrat

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la …

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi pour le plein emploi

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée Motion · question préalable · projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022

Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'industrie verte
2. → adoptée Motion · question préalable · proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article unique · proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services …
2. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et …
3. → adopté Article unique · proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de …

Mettre en place un registre national des cancers

1. → adopté L'article unique constituant l'ensemble

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
2. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la …
2. → adopté Ensemble · projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice …

Proposition de résolution relative à la reconnaissance biométrique dans l’espace public

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 58 · après l'article 8 · projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée Motion · question préalable · proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux …

Pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de résolution relative à la reconnaissance du génocide ukrainien …

Pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France

1. → adopté L'article 19
2. → adopté L'article 15
3. → adopté L'article 13
4. → adopté L'article 12
5. → adopté L'article 11
6. → adopté L'article 8

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés …

Renforcer l’accessibilité et l’inclusion bancaires

1. → adopté Les amendements identiques n° 16, présenté par M. Emmanuel Capus et plusieurs de ses collègues, et n° 19, présenté par M. Stéphane Sautarel, au nom de la commission des finances, …
2. → adopté Les amendements identiques n° 15, présenté par M. Emmanuel Capus et plusieurs de ses collègues, et n° 18, présenté par M. Stéphane Sautarel, au nom de la commission des finances, …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant …
2. → adopté Ensemble · proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat …

Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. → adopté L'article 1er

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un …
2. → adopté Article 2 · proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un …
3. → adopté Amendement n° 19 · à l'article 2 · proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des …

Proposition de loi visant à permettre une gestion différenciée de la compétence "Eau et Assainissement"

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

Proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Sur les articles 9 à 20 et sur l'ensemble du texte, en ne retenant que les amendements proposés ou acceptés par le …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 2132 · à l'article 9 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale de la …
2. → adopté Article 8 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale de la …