Sénatrice · RDSE
Suivre en RSS : Maryse Carrère, sénatriceLes textes de Maryse Carrère
2 textes sont en discussion : inscrits à l'ordre du jour, ou examinés depuis moins de 15 jours. 16 attendent encore leur premier examen.
16 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à faire de la « parento-natalité » un principe structurant de l'action publique et du budget de la Nation
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Proposition de loi portant simplification, modernisation et sécurisation du droit applicable au secteur du tourisme
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Proposition de loi visant à assurer la clarté du scrutin municipal dans les communes de moins de 1 000 habitants
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Proposition de loi visant à généraliser la vérification de l'honorabilité des personnes intervenant au contact des mineurs
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à créer une commission « Vérité et Réconciliation » sur les pensionnats pour enfants autochtones en Guyane
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Proposition de loi portant statut des chiens guides
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à reconnaître les souffrances endurées par les enfants nés dans les maternités Lebensborn
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Proposition de loi tendant à faciliter l'exercice en France des médecins formés au Royaume-Uni
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Proposition de loi tendant à sanctionner la vente d'objets liés au nazisme
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Proposition de loi visant à élever à titre posthume Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
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Proposition de loi visant à garantir un maillage scolaire concerté dans le premier degré
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Proposition de loi relative à la création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur
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Proposition de loi visant à améliorer la protection fonctionnelle accordée aux agents publics
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'inscription du Corps des gardiens de la révolution islamique sur la liste des organisations terroristes
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Proposition de loi visant à lutter contre l'usurpation d'identité et de domicile lors de la souscription de nouveaux contrats de fourniture de gaz, d'électricité, de contenus numériques, de services numériques ou de services de communications électroniques
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Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)