Les votes de Marie-Christine Blandin

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l'exposition aux …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 …
2. → adopté Ensemble · proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé …
3. → adopté Article 1er · proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 1 · à l'article unique · proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Article unique · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendements n° 1, 2, 3 · à l'article 3 · proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 239 · après l'article 34 · projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant …
2. → rejeté Amendement n° 211 · après l'article 34 · projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi organique relative aux autorités administratives …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 585 · de l'article 12 · projet de loi de finances rectificative pour 2016

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans …
2. → rejeté Ensemble · proposition de résolution visant à généraliser les contrats de ressources
3. → adopté Article unique · proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendements n° 1, 177 · après l'article 43 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
2. → rejeté Amendement n° 417 · après l'article 17 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendements n° 3, 18 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
2. → rejeté Amendements n° 17, 109, 93 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
3. → rejeté Amendement n° 85 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
4. → rejeté Amendement n° 86 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
5. → rejeté Amendement n° 114 · à l'article 36 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 122 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° 32, 89, 19 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
2. → rejeté Amendements n° 54, 102 · à l'article 2 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
3. → adopté Article 1er · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
4. → adopté Amendement n° 101 · à l'article 1er · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
5. → rejeté Sur le II de l'amendement 101, présenté par le gouvernement, à l'article 1er du projet de loi relatif au statut de …
6. → adopté Sur le I de l'amendement n° 101, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er du projet de loi relatif au statut de …
7. → adopté Sous-amendement n° 143 · à l'article 1er · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
8. → rejeté Amendements n° 40, 53, 100 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 119 · à l'article 6G · projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° 8, 2 · à l'article 1er · proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la …
2. → adopté Ensemble · proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Article unique · proposition de loi visant à garantir la mixité sociale aux abords des gares du …
2. → adopté Ensemble · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant …

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 561 · après l'article 59 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
2. → rejeté Amendement n° 86 · après l'article 59 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
3. → rejeté Amendement n° 340 · après l'article 59 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
4. → rejeté Amendement n° 466 · à l'article 55 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
5. → rejeté Amendement n° 82 · à l'article 44 B · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
6. → rejeté Amendement n° 316 · après l'article 38 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 678 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
2. → rejeté Amendement n° 676 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
3. → rejeté Amendement n° 677 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
4. → rejeté Amendement n° 734 · à l'article 32 ter · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendements n° 202, 407 · à l'article 29 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Amendement n° 199 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
2. → rejeté Amendement n° 193 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté