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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
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- Pour · 18 membres Projet de loi organique relatif aux collectivités régies par l'article 73 de …
- Pour · 13 membres Amendement n° 29 · après l'article 1er · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
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- Pour · 13 membres Motion · renvoi en commission · proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation …
- Pour · 14 membres Amendements n° 95, 155, 216 · projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° 59, 209 · projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Pour · 13 membres Amendements n° 8, 53 · à l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
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- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 …
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
- Pour · 17 membres Sous-amendement n° 57 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 9 membres Amendements n° 1, 13, 22 et 1 autre · à l'article 20 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 13 membres Amendement n° 18 · à l'article 2 · projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque …
- Pour · 13 membres Amendement n° 7 · à l'article 2 · projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque …
- Pour · 13 membres Amendement n° 26 · avant l'article 1er · projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque …
- Pour · 13 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque …
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque …
- Pour · 13 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque …
- Pour · 13 membres Amendement n° 9 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des …
- Pour · 15 membres Proposition de résolution instituant une " journée nationale de la laïcité "
- Pour · 18 membres Ensemble · projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la …
- Pour · 18 membres Amendement n° 20
- Pour · 13 membres Amendements n° 23, 63, 132 · projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la …
- Pour · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la …
- Pour · 13 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la …
- Pour · 18 membres Ensemble · projet de loi organique portant diverses mesures de nature organique relatives …
- Pour · 18 membres Amendement n° 26 · à l'article 3 · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 13 membres Amendement n° 12 · à l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 13 membres Amendements n° 64, 139, 467 · à l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 13 membres Amendements n° 87, 45 · à l'article 1er · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 13 membres Amendement n° 44 · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
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- Pour · 12 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
- Pour · 10 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant …
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- Pour · 12 membres Amendement n° 30 · à l'article 17AA · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 12 membres Amendement n° 29 · à l'article 17 A · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 12 membres Amendements n° 179, 181, 146 · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 13 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
- Pour · 12 membres Amendement n° 134 · après l'article 22 quater · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 12 membres Amendements n° 2, 75 · après l'article 22 quater · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 17 membres Amendements n° 116, 48, 74 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 13 membres Amendement n° 15 · après l'article 5 · projet de loi relatif à la bioéthique
- Pour · 13 membres Ensemble · proposition de résolution relative à la mise en conformité du droit français …
- Pour · 18 membres Urbanisme commercial
- Pour · 13 membres Amendement n° 60 · proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)