Les votes de Xavier Roseren

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 78 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Jacobelli à l'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Baubry à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Baubry à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Fayssat à l'article premier

S’opposer à l’adoption de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 25 : 3 contre · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 21 : 10 contre, 4 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12 Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12 Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'article 45 bis
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   11 amendements après l'article 12 : 8 contre, 3 pour · 2 adoptés, 9 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12