Les votes de Xavier Roseren

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 12 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   19 amendements après l'article 2 : 15 contre, 4 pour · 6 adoptés, 13 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 892 de M. Lottiaux après l'article 2
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2863 de Mme Garin après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3804 de Mme Coggia à l'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 290 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3536 de M. Renault avant l'article premier
6. ✓ Pour → adopté L'article liminaire
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1535 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).