Les votes de Xavier Roseren

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée par délégation La première partie
2. 11 amendements à l'article 42 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 736 de M. Ballard à l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 773 de M. Renault à l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 760 de M. Renault à l'article 42
   10. → rejeté L'amendement n° 735 de M.Renault à l'article 42
   11. → rejeté L'amendement n° 734 de M. Renault à l'article 42

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

1. → rejeté Le sous-amendement n° 128 de Mme Fiol à l'amendement n° 4 de Mme Blanc à l'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de Mme Fiol à l'amendement n° 4 de Mme Blanc à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
4. → rejeté Le sous-amendement n° 49 de M. Valentin à l'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier
5. → rejeté Le sous-amendement n° 73 de Mme Ranc à l'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. 22 amendements après l'article 15 : 22 contre · 1 adopté, 21 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Bompard après l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Sas après l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Sas après l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 933 de Mme Sas après l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15
   14. → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15
   15. → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   16. → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Philippe Brun après l'article 15
   17. → rejeté L'amendement n° 3949 de M. Sansu après l'article 15
   18. → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15
   19. → rejeté L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15
   20. → rejeté L'amendement n° 3439 de Mme Cathala après l'article 15
   21. → rejeté L'amendement n° 304 de Mme Lejeune après l'article 15
   22. → rejeté L'amendement n° 1362 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 4 amendements après l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2269 de M. Mathiasin et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. → adopté Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   4. → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30