Les votes de Virginie Duby-Muller

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 362 de M. Arnaud Bonnet après l'article 11
2. → adopté L'article 10
3. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 701 de M. Raux à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 717 de Mme Parmentier-Lecocq à l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 505 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
2. 6 sous-amendements à l'amendement n° 1183 : 6 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1188 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   2. → adopté Le sous-amendement n° 1189 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   3. → adopté Le sous-amendement n° 1215 de M. Fait à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   4. → adopté Le sous-amendement n° 1993 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   5. → adopté Le sous-amendement n° 1190 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
   6. → adopté Le sous-amendement n° 1192 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 285 de M. Viry après l'article 11 bis
3. → adopté L'amendement n° 283 de M. Viry après l'article 11 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 124 (rect.) de Mme Duby-Muller après l'article 10 quinquies
5. → adopté L'article 10 bis B
6. → adopté L'article 10 bis A
7. → adopté L'amendement n° 84 de Mme Mette à l'article 10 bis A
8. → adopté L'article 9

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 373 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 383 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   2. → adopté Le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   3. → adopté Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   4. → adopté Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
   5. → adopté Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
4. 3 amendements à l'article 6 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6
   2. → adopté L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6
   3. → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
5. → rejeté L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
6. → adopté L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
7. → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
8. → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
9. → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
10. → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
11. 3 amendements à l'article 1er A : 3 pour · tous adoptés

    1. → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
    2. → adopté L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A
    3. → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A
12. → adopté L'article 1er AA
13. → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
14. → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
15. → adopté L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile