Les votes de Vincent Rolland

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article 5 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2295 de Mme Laporte à l'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
3. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Raux après l'article premier ter
2. → adopté L'amendement n° 10 de M. Raux à l'article premier
3. → adopté L'amendement n° 11 de M. Raux à l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. → adopté L'article 19 bis
2. → adopté L'article 19
3. → adopté L'article 18

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article 14 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17
2. → rejeté L'amendement n° 57 de M. Tavel à l'article 8
3. → rejeté L'amendement n° 56 de M. Tavel à l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7
6. 3 amendements à l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
7. → adopté L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5
8. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
2. → rejeté Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
3. 6 amendements à l'article 12 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2