Les votes de Vincent Rolland

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
2. → rejeté L'article 57 et état A
3. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
4. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
5. → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
6. → adopté L'article 51
7. → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49
8. → adopté L'article 49

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45
2. 5 amendements après l'article 42 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
   3. → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42
   4. → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42
   5. → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
3. → adopté L'article 42
4. 4 amendements à l'article 42 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42
   2. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42
   3. → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Maillot et l'amendement identique suivant à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 32 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
2. 4 amendements après l'article 26 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1016 de Mme Laporte après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 3614 de M. Ciotti après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 15 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1432 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 15
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 443 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 441 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 438 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
2. → adopté par délégation L'article 13
3. → adopté par délégation L'amendement n° 795 de M. Potier à l'article 13
4. → adopté par délégation L'article 11
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1489 de M. Portier après l'article 10
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3147 de M. Kasbarian après l'article 10
7. → rejeté par délégation L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. 4 amendements après l'article 7 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2061 de Mme Maximi après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1149 de Mme Létard et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1048 de Mme Gillet après l'article 7
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1153 de Mme Létard et les amendements identiques suivants après l'article 7

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Falcon et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. → adopté par délégation L'amendement n° 3195 de Mme de Pélichy à l'article 7
3. → rejeté par délégation L'article 18

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 9
4. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9