Les votes de Vincent Descoeur

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
2. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
5. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
3. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
4. → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
6. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
7. → adopté L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25
8. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
2. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. 3 amendements à l'article 21 : 3 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 1846 de Mme Dubré-Chirat après l'article 18
4. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
5. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
8. 4 amendements après l'article 12 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
3. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).
2. → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 5 amendements après l'article 11 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   5. → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
2. → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 972 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 10

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).