Les votes de Thierry Sother

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Hetzel et les amendements identiques de suppression de l'article 4
3. 11 amendements à l'article 3 : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 32 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 858 de Mme Laporte au titre
2. → rejeté L'amendement n° 226 de M. Vos après l'article 23
3. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article 23
4. → adopté L'article 23
5. 5 amendements à l'article 23 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 (rect.) de M. Vos à l'article 23
   2. → rejeté L'amendement n° 634 de M. Patrice Martin à l'article 23
   3. → rejeté L'amendement n° 633 de M. Patrice Martin à l'article 23
   4. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Vos à l'article 23
   5. → rejeté L'amendement n° 223 de M. Vos à l'article 23
6. → rejeté L'amendement n° 2084 de Mme Lechon après l'article 22
7. → rejeté L'amendement n° 2027 de Mme Lechon après l'article 22
8. → adopté L'article 22

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 632 de M. Patrice Martin à l'article 22
2. → adopté L'amendement n° 2109 de M. Kasbarian de suppression de l'article 21
3. → rejeté L'article 19 quater
4. → rejeté L'amendement n° 1595 de M. Le Bourgeois à l'article 19 bis
5. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Martineau à l'article 19 bis
6. → adopté Le sous-amendement n° 2466 (rect.) de M. Turquois à l'amendement n° 2268 de M. Martineau à l'article 19 bis
7. → rejeté L'amendement n° 1594 de M. Le Bourgeois à l'article 19 bis
8. → adopté L'amendement n° 1746 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis
9. → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Terlier à l'amendement n° 1746 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. 5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 4 amendements à l'article 18 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 317 de M. Iordanoff à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 569 de M. Iordanoff à l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Iordanoff à l'article 18