Les votes de Thierry Benoit

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   9 amendements à l'article 9 : 5 contre, 3 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. Diverses
   7 amendements après l'article 41 : 3 contre, 2 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 4 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   11 amendements après l'article 5 : 9 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1841 de Mme Chikirou après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 782 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 781 de M. Maudet après l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 779 de M. Clouet après l'article 5
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 360 de M. Mazaury après l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 772 de M. Maudet après l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Runel après l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Runel après l'article 5
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 289 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
3. Diverses
   8 amendements après l'article 4 : 7 contre, 1 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de Mme Hamdane après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'article 40
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
5. ✓ Pour → adopté L'article 38
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3371 de Mme Pantel après l'article 35

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »