Les votes de Stéphane Viry

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter
7. ✓ Pour → adopté L'article 1er
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA
6. ✓ Pour → adopté L'article 1er AA
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
8. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Fin de vie

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 2 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
4. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 9
3. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 3

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 2 bis

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 15 de M. Vannier à l'article 8
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 215 de M. Breton à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 209 de M. Michelet à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7