Les votes de Stéphane Travert

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 38
2. → adopté L'article 37
3. → adopté L'amendement n° 918 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 36
4. → adopté L'article 36
5. 8 amendements à l'article 36 : 8 pour · 5 adoptés, 3 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2268 de Mme Givernet à l'article 36
   2. → adopté L'amendement n° 213 de M. Buchou et les amendements identiques suivants à l'article 36
   3. → adopté L'amendement n° 1641 (rect.) de Mme Olivia Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 1050 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté L'amendement n° 31 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 36
   6. → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36
   7. → rejeté L'amendement n° 2706 de Mme Batho à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → adopté L'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3509 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4072 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   2. → adopté Le sous-amendement n° 4071 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   3. → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
7. → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'article 35
2. → adopté L'article 34
3. → adopté L'article 33
4. → adopté L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33
5. → adopté L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33
6. → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 8
3. → rejeté L'article 7 et Etat D
4. → rejeté L'article 6 et Etat C
5. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
4. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   5. → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
5. → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
6. → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
7. → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 42
4. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. → adopté L'article 45
6. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5