Les votes de Stéphane Travert

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. Diverses
   8 amendements à l'article 5 et Etat B : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 5 et Etat B
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Sas et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 12 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. Diverses
   10 amendements après l'article 12 : 5 pour, 4 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. ✓ Pour → adopté L'article 42
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
6. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
7. ○ Abstention → adopté L'article 45 bis
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✓ Pour → adopté L'article 45
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 6 : 4 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
2. Diverses
   3 amendements après l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5