Les votes de Stéphane Travert

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'article 3
6. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   22 amendements après l'article 12 : 15 contre, 5 pour, 2 abstentions · 4 adoptés, 18 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3340 de Mme Taillé-Polian après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   20. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12
   22. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu