Les votes de Stéphane Mazars

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   6 amendements à l'article 7 : 5 contre, 1 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 6 contre, 1 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
4. Diverses
   9 amendements à l'article 2 : 7 contre, 2 pour · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 58 de Mme Yadan à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 quater B : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé)
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1013 de Mme Sas à l'article 4 quater B (supprimé)

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de Mme Brocard à l'article premier