Les votes de Soumya Bourouaha

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendents identiques suivants de suppression de l'article 4
2. 4 amendements à l'article 3 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1125 de M. Juvin à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 65 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Lingemann à l'article 15
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis
3. → adopté par délégation L'article 14
4. → adopté par délégation L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → adopté L'article premier

Protéger l'eau potable

1. → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. 6 amendements à l'article unique : 6 pour · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   4. → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. → adopté L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   6. → adopté L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. → adopté Vote sur l'article unique
3. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Belluco après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
3. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
4. → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis
6. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3
7. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Arenas et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3
8. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 2

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 7 amendements après l'article premier : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Gustave après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Gustave après l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 75 de M. Iordanoff après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Iordanoff après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Gustave après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 61 de M. Gustave après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 70 de M. Gustave après l'article premier
2. → adopté L'article premier