Députée · GDR
Suivre en RSS : Soumya Bourouaha, députéeLes questions de Soumya Bourouaha
En clair
Soumya Bourouaha a posé 28 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 7 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 18 de ses 28 questions écrites.
- Questions écrites
- 28dont 18 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 18 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 10sans réponse publiée
- Questions en séance
- 11orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
39 questions · les dernières publiées d'abord
-
Pour des élections professionnelles ouvertes à tous les artistes-auteurs
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 77 jours
-
Avenir du corps des IA-IPR
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Réintégrer les syndicats d'artistes-auteurs dans les comités du 1 % artistique
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 77 jours
-
Conditions d'éligibilité à la prime de fidélisation territoriale dans le 93
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Inégalités d'attribution prime Buzyn et reconnaissance des MERM comme soignants
- Publiée
-
Baisse brutale de financements pour le Studio Théâtre de Stains
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 63 jours
-
Contre les suppressions de poste et pour un plan d'urgence dans le 93
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 8 jours
-
Menances du groupe Bolloré sur la culture
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
-
Agir pour la santé des femmes : soutenir la spécialité médicale de gynécologie
- Publiée
-
Inégalités statutaires persistantes pour les assistantes dentaires territoriales
- Publiée
-
Accidents mortels lors des stages en entreprise
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Se doter de moyens pour lutter contre la mortalité infantile
- Publiée
-
Réévaluer les trimestres travaillés en TUC comme « trimestres réputés cotisés »
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Contre la généralisation des PAS
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 8 jours
-
Inscription de la loi intégrale n°2169 à l'ordre du jour
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Soutenir l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 91 jours
-
Mettre à l'arrêt le décret « RIVAGE »
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 140 jours
-
Privilégier les candidats admis sur listes complémentaires au CRPE
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 63 jours
-
Assurer des financements pérennes aux associations
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Plan de licenciement de Suntory
- Posée en séance
-
Suspendre la réforme du brevet des métiers d'art
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 119 jours
-
Préserver des stocks de contraceptifs vitaux de la destruction
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Revenir sur la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Fermeture de l'unité d'hospitalisation temps plein G13
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 217 jours
-
Interception de la flotille Madleen
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Réinstaurer un seuil spécifique de TVA pour les entreprises de création
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Assassinat d'Aboubakar Cissé
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Fin de la trêve hivernale et enfants à la rue
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 8 jours
-
Mieux reconnaitre l'ancienneté hors éducation nationale des enseignants
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
-
AESH
- Posée en séance
-
Éducation nationale
- Posée en séance
-
Conservatoire à rayonnement régional de La Courneuve - Aubervilliers
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 15 jours
-
Reconnaitre la médecine du sport comme spécialité médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Soutenir l'enseignement à la vie affective, relationnelle et sexuelle
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 238 jours
-
Redresser la situation de PUNSS pour soutenir le sport scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 343 jours
-
Mieux prendre en charge les cas de soumission chimique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 84 jours
-
Améliorer la prise en charge psychologique périnatale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 217 jours
-
Améliorer la sensibilisation aux signes et aux dangers des AVC
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 126 jours
-
Étendre l'indemnité REP aux enseignants contractuels
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 126 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)