Les votes de Sébastien Peytavie

Projet de loi de finances pour 2025

1. 5 amendements après l'article 13 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3652 de M. Eskenazi après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2025

1. 13 amendements après l'article 13 : 13 pour · 6 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13
   8. → adopté L'amendement n° 1324 de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant après l'article 13
   9. → rejeté L'amendement n° 3294 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   10. → rejeté L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   11. → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13
   12. → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   13. → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 18

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 17
2. → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Davi après l'article 15
4. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
5. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
6. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
7. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
8. → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 6 amendements après l'article 9 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Clouet après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
2. → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Philippe Vigier à l'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 252 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 1640 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 905 de M. Davi après l'article 7
4. 4 amendements après l'article 6 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 164 de M. Olive après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → adopté L'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6