Les votes de Sébastien Peytavie

Fin de vie

1. Diverses
   23 amendements à l'article 4 : 20 contre, 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 889 de M. Juvin à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1086 de M. Bentz à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1371 de M. de Lépinau à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 412 de Mme Gruet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Hetzel à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 756 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1326 de M. Bloch à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 888 de M. Juvin à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Clouet à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Simonnet à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1156 de M. Lenoir et l'amendement identique suiant à l'article 4
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Hetzel et les amendements identiques de suppression de l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre
   11 amendements à l'article 3 : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✕ Contre
   9 amendements à l'article 2 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2