Les votes de Sébastien Chenu

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 594 de Mme Lebon après l'article 44
2. → adopté Président de séance L'article 44
3. 5 amendements à l'article 44 : 5 non-votants · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 516 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 44
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 440 de Mme Leboucher à l'article 44
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 435 de Mme Leboucher à l'article 44
   5. → adopté Président de séance L'amendement n° 1137 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 44
4. → adopté Président de séance L'amendement n° 722 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article 43 bis

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté Président de séance par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
4. → adoptée Président de séance La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit
5. → rejetée Président de séance La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 252 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) à l'article 9
2. 3 amendements à l'article 8 bis : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 169 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 679 de M. Rimane à l'article 8 bis
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 879 de M. David Magnier à l'article 8 bis
3. 3 amendements après l'article 8 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 29 de Mme Bonnivard et l'amendement identique suivant après l'article 8
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 145 de Mme Blin après l'article 8
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 14 de Mme Blanc après l'article 8
4. → adopté Président de séance L'article 8
5. 6 amendements à l'article 8 : 6 non-votants · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 696 de M. Monnet à l'article 8
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 980 de Mme Hamelet à l'article 8
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 704 de M. Raux à l'article 8
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 95 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
   5. → adopté Président de séance L'amendement n° 775 (rect.) de Mme Cathala à l'article 8
   6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 96 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. 3 amendements à l'article 7 ter : 3 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 693 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 ter
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 836 de Mme Maximi à l'article 7 ter
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 835 de Mme Maximi à l'article 7 ter
7. → adopté Président de séance L'amendement n° 1133 de M. Peytavie après l'article 7
8. → adopté Président de séance L'amendement n° 635 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 7

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Président de séance L'article 7
2. 10 amendements à l'article 7 : 10 non-votants · 6 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 861 de Mme Maximi à l'article 7
   2. → adopté Président de séance L'amendement n° 813 de Mme Maximi à l'article 7
   3. → adopté Président de séance L'amendement n° 17 de M. Peytavie à l'article 7
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 93 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
   5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 576 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   6. → adopté Président de séance L'amendement n° 91 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
   7. → adopté Président de séance L'amendement n° 317 de M. Peytavie à l'article 7
   8. → adopté Président de séance L'amendement n° 810 de Mme Maximi à l'article 7
   9. → rejeté Président de séance L'amendement n° 611 de Mme Ozenne à l'article 7
   10. → rejeté Président de séance L'amendement n° 487 de Mme Loir à l'article 7
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 850 (rect.) de Mme Cathala après l'article 6 bis
4. → adopté Président de séance L'amendement n° 846 du Gouvernement de rétablissement de l'article 14 (supprimé)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 358 de Mme Givernet après l'article 5
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
3. → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 1235 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
4. → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 1234 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5