Les votes de Sandrine Nosbé

Fin de vie

1. 12 amendements à l'article 2 : 12 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
3. → rejetée par délégation La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. 6 amendements à l'article unique : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Colombani à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 97 de M. Ceccoli à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Rambaud à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 32 de M. Rambaud à l'article unique
   5. → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol à l'article unique
   6. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat

Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante

1. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
2. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Sitzenstuhl après l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 14 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 1 (rect.) de M. Ballard après l'article premier
3. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Proposition de loi visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures

1. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Loubet à l'article premier

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Sitzenstuhl au titre
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Jean-Philippe Tanguy au titre
3. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Lebec au titre
4. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Lebec et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Sitzenstuhl après l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2
7. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Lebec à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Lebec à l'article premier